Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 18493 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse du niveau scolaire en mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13498 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée des inégalités scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16022 posée par M. Roger Karoutchi

    Projet de loi de réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14959 posée par M. Roger Karoutchi

    Grandes lignes de la politique d'évaluation des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23540 posée par M. Roger Karoutchi

    Parité aux postes nominatifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi

    Sensibilisation des jeunes à l'Europe

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 34407 posée par M. Roger Karoutchi

    Rentrée scolaire 2001-2002 dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26948 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation du département du Val-d'Oise en matière d'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne