Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard

    Coût social du bruit en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18274 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'usage détourné du protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09230 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique de prévention des infections associées aux soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25297 posée par Mme Marie-France de Rose

    Pictogramme destiné aux femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi

    Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16119 posée par M. Roger Karoutchi

    Niveau de consommation dramatique du cannabis chez les jeunes Français

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15475 posée par M. Roger Karoutchi

    Obligation vaccinale en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

    Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible