Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0083G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Calendrier et pistes envisagées pour la réforme des finances locales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

    Installation du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0252G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Réforme de la taxe professionnelle

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0321G posée par M. Roland Muzeau

    Volet "intermittents du spectacle" de l'UNEDIC

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0408G posée par M. Charles Pasqua

    Adhésion de la Turquie à l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0431G posée par M. Roger Karoutchi

    Dérive budgétaire de certains conseils régionaux et généraux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la SOGERMA

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Violences dans les stades

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0177G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Financement des banques par l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte