Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Capacité d'accueil de l'université de Provence

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08754 posée par M. André Fosset

    Lieux de culte religieux islamiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09599 posée par M. André Fosset

    Communication audiovisuelle pendant la durée des périodes électorales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11741 posée par M. André Fosset

    Situation du transport public de voyageurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13540 posée par M. André Fosset

    Implantation d'un centre d'information permanente du public sur le littoral de Calais à Dunkerque

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14414 posée par M. André Fosset

    Centenaire de la mort d'Arthur Rimbaud

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15545 posée par M. Henri Collette

    Perspectives de l'action ministérielle en faveur de la réhabilitation dans le secteur de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20752 posée par M. André Fosset

    Application du rapport sur le livre et la lecture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21327 posée par Mme Françoise Seligmann

    Contenu d'un jugement

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22292 posée par M. André Fosset

    Rapport public 1992 de la Cour des Comptes relatif au mode de gestion de la paie des personnels de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne