Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir des pharmacies de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14742 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09796 posée par Mme Isabelle Debré

    Prévention de la mortalité par arrêt cardiaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11077 posée par Mme Isabelle Debré

    Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0773S posée par Mme Isabelle Debré

    Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14893 posée par Mme Isabelle Debré

    Formation initiale des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0296C posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine libérale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15206 posée par Mme Isabelle Debré

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible