Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

170 questions

  1. Question n° 19649 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Avenir de l'Institut de l'enfance et de la famille (IDCF)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19701 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation des personnes atteintes du syndrome d'apnée destructive du sommeil

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18445 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'entreprise Elecma de Suresnes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18457 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Avenir de l'industrie aéronautique nationale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18374 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Restructuration du groupe CEAC-Fulmen

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18177 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Restauration scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17300 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Moyens financiers de la délégation française présente aux jeux Paralympiques d'Atlanta

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17247 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Réglementation du droit d'usage à l'école de programmes audiovisuels déjà diffusés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16666 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Insuffisance des moyens financiers alloués à la délégation française aux jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14475 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Effectifs d'éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible