Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
194 questions
-
Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 26160 posée par M. André Fosset
Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon
Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors
Circulation maritime: infractions
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 27924 posée par M. André Fosset
Fonctionnaires: validation après changement de catégories
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 28192 posée par M. André Fosset
Informatique dans la fonction publique: conditions de travail
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 30255 posée par M. André Fosset
Recouvrement de créances par l'administration: directives aux services
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 31791 posée par M. Robert Pontillon
Statut des objecteurs de conscience: cohérence avec une résolution du Conseil de l'Europe
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 32465 posée par M. Anicet Le Pors
Port de Bayonne: emplacement réservé par le ministère de la Défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon
Professeurs adjoints d'EPS: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence