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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon
Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00150 posée par M. Robert Pontillon
Situation du groupe Renault Véhicules Industriels
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 31791 posée par M. Robert Pontillon
Statut des objecteurs de conscience: cohérence avec une résolution du Conseil de l'Europe
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon
Professeurs adjoints d'EPS: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33330 posée par M. Robert Pontillon
Augmentation des bénéfices et de l'aide ménagère: crédits
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00873 posée par M. Robert Pontillon
Attachés d'administration centrale: situation
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01321 posée par M. Robert Pontillon
Troubles sur les campus universitaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08143 posée par M. Robert Pontillon
Télévision: liberté d'installation de l'antenne collective
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0441S posée par M. Robert Pontillon
Non-éligibilité au crédit de certains matériels militaires destinés à l'exportation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08787 posée par M. Robert Pontillon
Report du délai de constitution de la retraite mutualiste des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence