Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 19804 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de centres de la caisse primaire d'assurance maladie dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19580 posée par M. Roger Karoutchi

    Prise en charge des soins des victimes et des proches des attentats du vendredi 13 novembre 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

    Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18738 posée par M. Roger Karoutchi

    Montant spectaculaire de la fraude au détriment de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18664 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des allergologues

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1283S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermetures de centres de sécurité sociale dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi

    Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17449 posée par M. Hervé Marseille

    Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17122 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible