Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 00504 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00868 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour l'hôpital Béclère de Clamart de son intégration au pôle « 3B »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03959 posée par M. Hervé Marseille

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04947 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Prise en charge de l'endométriose en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05343 posée par M. Hervé Marseille

    Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05862 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Moyenne