Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

    Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25297 posée par Mme Marie-France de Rose

    Pictogramme destiné aux femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose

    Santé bucco-dentaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24682 posée par M. Roger Karoutchi

    Accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24234 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Introduction de l'accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23290 posée par Mme Isabelle Debré

    Remboursement des audioprothèses par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22930 posée par M. Hervé Marseille

    Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22388 posée par Mme Isabelle Debré

    Prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne