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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose
Reconnaissance de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose
Facilitation de l'accès à l'audioprothèse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25297 posée par Mme Marie-France de Rose
Pictogramme destiné aux femmes enceintes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose
Santé bucco-dentaire en France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24682 posée par M. Roger Karoutchi
Accès partiel aux professions de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24234 posée par M. Philippe Kaltenbach
Introduction de l'accès partiel à la profession d'infirmier
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré
Accès aux soins bucco-dentaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 23290 posée par Mme Isabelle Debré
Remboursement des audioprothèses par l'assurance maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22930 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 22388 posée par Mme Isabelle Debré
Prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence