Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

  1. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

    Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05064 posée par Mme Christine Lavarde

    Accessibilité et l'autonomie des personnes handicapées dans les grandes surfaces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

    Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02840 posée par Mme Christine Lavarde

    Accueil des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi

    Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01899 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire hommage aux victimes de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01680 posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement anormalement long des dossiers de retraite complets

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01681 posée par Mme Christine Lavarde

    Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26254 posée par M. Hervé Marseille

    Accès des personnes aveugles aux ouvrages

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible