Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0423G posée par Mme Christine Lavarde

    Certification des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0099G posée par M. Xavier Iacovelli

    Emploi des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

    Respect des Français non vaccinés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement des enfants face à la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1703G posée par M. Hervé Marseille

    Covid et annulation des dettes fiscales et charges sociales des entreprises

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation de la culture après un an de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1705G posée par M. Xavier Iacovelli

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1711G posée par Mme Christine Lavarde

    Organisation des centres de vaccination dans les communes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation sociale des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1320G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne