Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du gouvernement: incohérence

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0024G posée par M. André Fosset

    Liberté du travail: respect

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0148G posée par M. André Fosset

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0289G posée par M. André Fosset

    Amélioration des conditions de vie des Français

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Terrorisme international

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0022G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Habitat social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0051G posée par Mme Françoise Seligmann

    Licenciements "sauvages"

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0012G posée par Mme Françoise Seligmann

    Lutte des femmes musulmanes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0001G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Avenir de l'aéronautique

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible