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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog
Retraites des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1531S posée par Mme Christine Herzog
Situation des travailleurs frontaliers de la Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 1867S posée par Mme Christine Herzog
Retours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 27028 posée par Mme Christine Herzog
Liquidation des congés après un congé maladie ordinaire et transfert sur le compte épargne temps
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02126 posée par Mme Christine Herzog
Conditions de travail des chauffeurs de transports en commun de sociétés de droit privé dans le Grand-Est
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02130 posée par Mme Christine Herzog
Les invisibles ou oubliés de la prime Ségur
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02476 posée par Mme Christine Herzog
Taux réduit de chômage partiel pour les fournisseurs des entreprises bénéficiant des taux de chômage à taux plein
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 02485 posée par Mme Christine Herzog
Délais de liquidation de retraite et anonymat des « conseillers retraite »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 02486 posée par Mme Christine Herzog
Liquidation des stocks de congés payés des entreprises non-essentielles fermées par trois confinements de 2020 au 31 juillet 2022
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence