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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 01633 posée par Mme Christine Herzog
Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 02828 posée par Mme Christine Herzog
Bail et factures sans siret pour les justificatifs des personnels militaires hébergés en logements privés
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 03508 posée par Mme Christine Herzog
Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 03732 posée par Mme Christine Herzog
Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 04431 posée par Mme Christine Herzog
Bail et factures sans siret pour les justificatifs des personnels militaires hébergés en logements privés
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 04612 posée par Mme Christine Herzog
Fournitures d'équipement numérique des forces de sécurité et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05363 posée par Mme Christine Herzog
Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1038S posée par Mme Christine Herzog
Frais des associations patriotiques de bénévoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence