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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 02511 posée par Mme Christine Herzog
Prix du bois par l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05307 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de reprise par une commune des chemins communaux abandonnés par les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06490 posée par Mme Christine Herzog
Remise en cause des fonds destinés à la contribution volontaire obligatoire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06576 posée par Mme Christine Herzog
Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog
Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog
Subventions pour la replantation des arbres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08102 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation d'un élevage de chiens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog
Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog
Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08192 posée par Mme Christine Herzog
Nombre de chiens maximum pour un élevage familial
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence