Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02121 posée par Mme Christine Herzog

    Prévention sur la fibromyalgie et état de la recherche qui lui est consacrée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02122 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge de la fibromyalgie en affection de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02130 posée par Mme Christine Herzog

    Les invisibles ou oubliés de la prime Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02558 posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0170S posée par Mme Christine Herzog

    Demande de création d'un centre hospitalier universitaire dans le département de la Moselle en situation de désert médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03503 posée par Mme Christine Herzog

    Prévention sur la fibromyalgie et état de la recherche qui lui est consacrée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04613 posée par Mme Christine Herzog

    Décès de nuit sans médecin pour le certificat de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05678 posée par Mme Christine Herzog

    Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06892 posée par Mme Christine Herzog

    Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

    Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte