Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 01634 posée par Mme Christine Herzog

    Décharges sauvages d'ordures dans le département de la Moselle en provenance de l'étranger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02479 posée par Mme Christine Herzog

    Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du nord pour prévenir l'entrée des sangliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03261 posée par Mme Christine Herzog

    Difficultés des agriculteurs pour installer des panneaux photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04453 posée par Mme Christine Herzog

    Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du nord pour prévenir l'entrée des sangliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04837 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation du tri sélectif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05370 posée par Mme Christine Herzog

    Difficultés des agriculteurs pour installer des panneaux photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05469 posée par Mme Christine Herzog

    Normes de distanciation des constructions vis à vis des canalisations transportant de l'hydrogène 100 %

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05825 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05968 posée par Mme Christine Herzog

    Source d'eau naturelle non exploitée renvoyée dans le réseau fluvial

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06056 posée par Mme Christine Herzog

    Matériel de chantier abandonné empiétant sur le domaine public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte