Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 01633 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Composition de la commission départementale de la coopération intercommunale

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Stratégie de bioéconomie pour la France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01951 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Nouvelle nomenclature des sièges coquilles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02253 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Privatisation des radars embarqués

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02254 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des aidants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

14/12/2017
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation de l'autoroute A10 en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03064 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Contrats de partenariats

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence