Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 15124 posée par Mme Sandrine Hurel

    Prix des carburants pour les clubs sportifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16120 posée par Mme Sandrine Hurel

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des officiers de port issus de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16218 posée par Mme Sandrine Hurel

    Amélioration des ressources des retraités

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16219 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des retraités fonctionnaires de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16412 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17489 posée par Mme Sandrine Hurel

    Recrutement pour les CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17917 posée par Mme Sandrine Hurel

    Pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18422 posée par Mme Sandrine Hurel

    Moyens des CAF

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18423 posée par Mme Sandrine Hurel

    Compensation du coût réel du transfert du RMI

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte