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1342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1084 questions
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Question n° 34618 posée par M. Claude Huriet
Taxe professionnelle des professions libérales employant moins de cinq salariés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33834 posée par M. Claude Huriet
Situation des enseignants contractuels employés par les établissements scolaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 33263 posée par M. Claude Huriet
Conséquences de l'éviction des Etats-Unis de la commission des droits de l'homme des Nations-Unies
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 33006 posée par M. Claude Huriet
Actions de la France dans la lutte contre les mines antipersonnel
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1067S posée par M. Claude Huriet
Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 32450 posée par M. Claude Huriet
Diplomatie française et droits de l'homme en Chine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32482 posée par M. Claude Huriet
Augmentation du prix de la viande porcine
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 32250 posée par M. Claude Huriet
Délai d'ouverture d'une ligne de ferroutage entre Toul et Rivesaltes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 32275 posée par M. Claude Huriet
Annonce différée des résultats à l'examen du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 32276 posée par M. Claude Huriet
Projet de liaison fluviale à grand gabarit Seine-Moselle-Rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence