Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1092 questions

  1. Question n° 16786 posée par M. Claude Huriet

    Rétablissement de la liberté des prix

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16787 posée par M. Claude Huriet

    Perspective d'une nouvelle loi électorale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17106 posée par M. Claude Huriet

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17533 posée par M. Claude Huriet

    Industrie textile: reconduction des contrats "emploi-investissement"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17581 posée par M. Claude Huriet

    Démantèlement du marché des céréales: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17766 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 17972 posée par M. Claude Huriet

    Développement de la recherche neurologique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17973 posée par M. Claude Huriet

    Transfert des compétences et personnels gestionnaires des transports scolaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18029 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: relance de l'activité industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte