Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

Situation dans les universités

Réponse du Premier ministre

15/05/2009
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. François Marc

Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

25/01/2007
Pertinence
Question n° 0503S posée par M. Bernard Frimat

Plan de renforcement de la recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du Ministère délégué à la recherche

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

Carte scolaire et enseignement professionnel

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/01/2004
Pertinence
Question n° 06592 posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation des universités en France

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

27/03/2003
Pertinence
Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

Situation financière de l'université Paris-XII

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

13/03/2003
Pertinence
Question n° 1255S posée par M. Ivan Renar

Situation des personnels du musée de l'Homme

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/01/2002
Pertinence
Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31039 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de personnels à l'université de Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Éducation

08/02/2001
Pertinence