Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25085 posée par M. Georges Mouly

    Situation des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11872 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation de la recherche française

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

    Situation financière de l'université Paris-XII

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0471S posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences de l'intégration de l'école d'ingénieurs de Tours au sein de l'université François-Rabelais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05741 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'IUT de Toulouse " A "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10554 posée par M. Charles Metzinger

    Financement de l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00458 posée par M. Raymond Poirier

    Personnels IATOS de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte