Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 07079 posée par M. Jean Louis Masson

    Fusion des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06883 posée par M. Jean Louis Masson

    Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06088 posée par M. Jean Louis Masson

    Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06153 posée par M. Jean Louis Masson

    Impossibilité pour des élèves de faire leurs devoirs scolaires en utilisant internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05808 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05222 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05030 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de fermeture d'une classe en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04617 posée par M. Jean Louis Masson

    Impossibilité pour des élèves de faire leurs devoirs scolaires en utilisant internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible