Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence
Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/11/2014
Pertinence
Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte

Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/12/2014
Pertinence
Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/08/2015
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence
Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Pertinence
Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence