Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

273 questions

  1. Question n° 20792 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réingéniérie de la formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20447 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19510 posée par Mme Corinne Féret

    Revalorisation de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19074 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réingénierie de la formation de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18904 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme de la formation initiale des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18938 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18295 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible