Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 29966 posée par M. Roland Grimaldi

    Région Nord - Pas-de-Calais: mensualisation des retraités

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01491 posée par M. Roland Grimaldi

    Collectif budgétaire: diminution des crédits de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02714 posée par M. Roland Grimaldi

    Collectif budgétaire: diminution des crédits de recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03571 posée par M. Roland Grimaldi

    Mesures fiscales en faveur des économies d'énergie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04877 posée par M. Roland Grimaldi

    Suppression de postes au collège d'enseignement secondaire du Cateau-Cambresis (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04878 posée par M. Roland Grimaldi

    Enseignement: suppression de postes administratifs dans l'Académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18669 posée par M. Roland Grimaldi

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19886 posée par M. Roland Grimaldi

    Revalorisation de la fonction de conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21029 posée par M. Roland Grimaldi

    Radioamateurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible