Recherche de questions

Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 0916S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/11/2014

   Pertinence

2. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1062S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficulté d'accès à la médecine générale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 1245S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Fermeture des trésoreries en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   10/09/2015

   Pertinence

6. Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Régime de la sécurité sociale étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   27/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 0045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficulté d'harmonisation de la compétence scolaire dans le cadre de la fusion d'EPCI

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   03/08/2017

   Pertinence

8. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Répartition des nouveaux effectifs entre police nationale et gendarmerie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   22/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    15/03/2018

    Pertinence