Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

    Désertification médicale dans la Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1493S posée par Mme Michelle Meunier

    Inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

    Organisation des appels sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14652 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en place d'un numéro unique d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0536S posée par M. Bernard Delcros

    Déclinaison des mesures d'urgence du plan « ma santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0219G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible