Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1730 questions

  1. Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini

    Mise en oeuvre d'un code de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mesures de réduction de la pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14527 posée par Mme Françoise Férat

    Protection de la faune piscicole contre la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras

    Régulation des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14780 posée par M. Roger Madec

    Pérennité des espèces protégées en France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14797 posée par M. André Vantomme

    Prolifération du cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible