Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis

    Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse

    Démarches administratives par Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux

    Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10806 posée par M. Louis Le Pensec

    Enseignement des langues vivantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27369 posée par M. Roland Courteau

    Rapport portant sur la décentralisation et le citoyen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu

    Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible