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Questions avec réponses

201 questions

1. Question n° 00497 posée par M. Lucien Neuwirth

   Employeurs associatifs : charges financières et administratives

   Réponse du ministère : Solidarité

   07/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine

   Réponse du ministère : Travail

   15/09/1988

   Pertinence

3. Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

   Associations d'aide à domicile

   Réponse du ministère : Handicapés

   19/01/1989

   Pertinence

4. Question n° 03295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Travailleurs handicapés et associations

   Réponse du ministère : Handicapés

   26/01/1989

   Pertinence

5. Question n° 07682 posée par M. Alain Dufaut

   Absence de centralisation des dossiers traités par les Assedic

   Réponse du ministère : Travail

   28/12/1989

   Pertinence

6. Question n° 12935 posée par M. Jean Cluzel

   Associations laïques de l'Allier

   Réponse du ministère : Travail

   13/12/1990

   Pertinence

7. Question n° 13361 posée par M. Philippe Adnot

   Assujettissement des associations aux cotisations des personnels d'animation fonctionnaires

   Réponse du ministère : Budget

   17/01/1991

   Pertinence

8. Question n° 14750 posée par M. André Bohl

   Prolongation des contrats emploi-solidarité

   Réponse du ministère : Travail

   11/04/1991

   Pertinence

9. Question n° 15469 posée par M. Christian Bonnet

   Associations du secteur de l'animation socioculturelle

   Réponse du ministère : Travail

   06/06/1991

   Pertinence

10. Question n° 16723 posée par M. Roger Boileau

    Financement des maisons de chômeurs et associations

    Réponse du ministère : Travail

    01/08/1991

    Pertinence