Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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583 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

477 questions

  1. Question n° 00026 posée par M. André Bohl

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00027 posée par M. André Bohl

    Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00108 posée par M. André Bohl

    Conséquences de l'utilisation de la deltamethrine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00109 posée par M. André Bohl

    Compensation des pertes causées par la varroase

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00110 posée par M. André Bohl

    Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00111 posée par M. André Bohl

    Politique charbonnière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00369 posée par M. André Bohl

    Réévaluation de l'indemnité de départ

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00370 posée par M. André Bohl

    Accord entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00371 posée par M. André Bohl

    Médaille du travail et médaille d'honneur départementale et communale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00372 posée par M. André Bohl

    Augmentation de la durée maximale de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte