Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 06308 posée par M. André Fosset

Développement de l'intéressement

Réponse du ministère : Travail

21/09/1989
Pertinence
Question n° 10177 posée par M. André Fosset

Licenciement d'une employée de Renault Véhicules Industriels de Vénissieux (Rhône)

Réponse du ministère : Travail

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10241 posée par M. André Fosset

Situation des centres d'adaptation à la vie active

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10388 posée par M. André Fosset

Réforme de l'ANPE

Réponse du ministère : Travail

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11006 posée par M. André Fosset

Durée du travail hebdomadaire

Réponse du ministère : Travail

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11750 posée par M. André Fosset

Situation des contrôleurs du travail et des contrôleurs de la protection sociale agricole

Réponse du ministère : Travail

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12427 posée par M. André Fosset

Augmentation du nombre d'accidents du travail

Réponse du ministère : Travail

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13175 posée par M. André Fosset

Rapport sur la politique de prévention des accidents du travail dans le bâtiment

Réponse du ministère : Travail

03/01/1991
Pertinence
Question n° 13247 posée par M. André Fosset

Versement d'une contribution de trois mois de salaire brut à l'UNEDIC en cas d'inaptitude totale et définitive

Réponse du ministère : Travail

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. André Fosset

Suites données au rapport sur les accidents du travail dans le secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Travail

14/02/1991
Pertinence