Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 05919 posée par M. André Fosset

Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 05437 posée par M. André Fosset

Indemnité de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1989
Pertinence
Question n° 08046 posée par M. André Fosset

Situation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. André Fosset

Fonctionnement de l'école Célestin-Freinet

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1990
Pertinence
Question n° 09603 posée par M. André Fosset

Temps réservé au catéchisme

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09778 posée par M. André Fosset

Création de centres de formation musicale

Réponse du ministère : Culture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 10051 posée par M. André Fosset

Subventions des collectivités locales à l'enseignement secondaire privé

Réponse du ministère : Premier ministre

31/05/1990
Pertinence
Question n° 10748 posée par M. André Fosset

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. André Fosset

Plan universitaire : volet social

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence