Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0576G posée par Mme Gisèle Printz

Lutte contre le SIDA

Réponse du ministère : Santé

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0584G posée par M. Robert Calméjane

Conséquences de la jurisprudence "Perruche"

Réponse du ministère : Santé

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac

Psychose liée à la maladie du charbon

Réponse du ministère : Santé

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0534G posée par M. Serge Lagauche

Euthanasie

Réponse du ministère : Santé

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Rémi Herment

Grève des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0490G posée par M. Bernard Joly

Infirmières scolaires

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0482G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Mouvement des sages femmes

Réponse du ministère : Santé

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifs

Réponse du ministère : Santé

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Dinah Derycke

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence