Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0011G posée par M. François Autain

Activité libérale au sein de l'hôpital public

Réponse du ministère : Santé

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

Réponse du ministère : Santé

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

Sélection génétique des travailleurs

Réponse du ministère : Santé

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. André Égu

Situation des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Santé

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Compensation des charges liées à la visite préanesthésique

Réponse du ministère : Santé

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Philippe Arnaud

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Jean Huchon

Conditions de travail des anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Pertinence