Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

    Situation à l'hôpital de Pithiviers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0033S posée par M. Franck Sérusclat

    Stérilisation volontaire des sujets sains

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

    Prévention des accidents liés aux médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0011G posée par M. François Autain

    Activité libérale au sein de l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

    Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

    Lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

    Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0126S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture de la clinique de Choisy-le-Roi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05069 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des troubles psychiques de certains adolescents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne