Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 07698 posée par M. Edouard Le Jeune

    Adoption d'enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18936 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique française à l'égard de la Somalie et l'Erythrée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22291 posée par M. André Fosset

    Déplacement au Kurdistan irakien de l'épouse du Président de la République

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0015S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des caisses primaires d'assurance maladie en cas de fermeture d'établissements sanitaires déficitaires et financés par le système du prix de journée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0018S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

    Situation à l'hôpital de Pithiviers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0033S posée par M. Franck Sérusclat

    Stérilisation volontaire des sujets sains

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

    Prévention des accidents liés aux médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

    Politique en faveur de l'emploi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne