Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 10750 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Financement des centres de formation d'apprentis pour la période de transition 2019-2020

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Suppression de l'aide unique aux employeurs pour l'enseignement d'un apprenti dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère du travail

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11249 posée par M. Pierre Médevielle

Financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11303 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11342 posée par Mme Françoise Férat

Avenir des centres de formation des apprentis face aux décisions liées au financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11372 posée par Mme Dominique Vérien

Financement des centres de formation d'apprentis en 2019-2020

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11430 posée par Mme Élisabeth Doineau

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11464 posée par Mme Annick Billon

Nouveau financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11593 posée par M. Loïc Hervé

Modalités de financement des centres de formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11621 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence