Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

222 questions

Question n° 1190S posée par M. Claude Biwer

Prix de l'énergie

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/2001
Pertinence
Question n° 36374 posée par M. Claude Biwer

Epandage des boues résiduelles d'une papeterie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36426 posée par M. Claude Biwer

Répartition de la redevance du permis de chasser

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/11/2001
Pertinence
Question n° 1202S posée par M. Claude Biwer

Age requis pour devenir sapeur-pompier volontaire

Réponse du ministère : Patrimoine

16/11/2001
Pertinence
Question n° 36578 posée par M. Claude Biwer

Diminution du remboursement des frais de cure thermale aux anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36579 posée par M. Claude Biwer

Extension aux artisans retraités de la déduction fiscale relative à la prévoyance complémentaire

Réponse du ministère : Économie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36594 posée par M. Claude Biwer

Programme LEADER + et projets de territoire des groupes meusiens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36646 posée par M. Claude Biwer

Conséquences pour le département de la Meuse des restructurations de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 37019 posée par M. Claude Biwer

Candidature de la ville de Verdun à une ORU

Réponse du ministère : Ville

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37133 posée par M. Claude Biwer

Passage à l'euro et déclaration de stock des débitants de tabac

Réponse du ministère : Économie

06/12/2001
Pertinence