Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

    Pesticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0543G posée par M. Ronan Le Gleut

    Image de la France à l'étranger après les émeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0509G posée par M. David Assouline

    Grève au Journal du dimanche

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0210G posée par Mme Pascale Gruny

    Grèves et service minimum

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0214G posée par M. Patrick Kanner

    Réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0152G posée par M. Éric Bocquet

    Reste à charge pour les titulaires d'un compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0080G posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Nomination du directeur du Mucem

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2280G posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre la pédopornographie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2038G posée par M. Thierry Cozic

    Pandora papers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2017G posée par M. Thierry Meignen

    Réponse de l'État à la consommation de crack en région parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible