Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0407S posée par M. Christian Demuynck

Fort 2000

Réponse du ministère : Ville

25/05/1996
Pertinence
Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

Réponse du ministère : Ville

30/05/1996
Pertinence
Question n° 0446S posée par M. Christian Demuynck

Coût des formalités administratives liées aux contrats d'apprentissage

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Christian Demuynck

Amélioration des conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Christian Demuynck

Baisse du niveau scolaire des élèves du secondaire

Réponse du ministère : Recherche

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Christian Demuynck

Conséquences de la régularisation de la situation des étrangers en situation irrégulière

Réponse du ministère : Intérieur

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0171S posée par M. Christian Demuynck

Conditions d'incorporation des jeunes ayant un contrat de travail

Réponse du ministère : Défense

28/01/1998
Pertinence
Question n° 0188S posée par M. Christian Demuynck

Conditions d'incorporation dans les écoles de police

Réponse du ministère : Intérieur

11/02/1998
Pertinence
Question n° 0224S posée par M. Christian Demuynck

Difficultés du collège Victor-Hugo de Noisy-le-Grand

Réponse du ministère : Industrie

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0241S posée par M. Christian Demuynck

Avenir des classes technologiques

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

22/04/1998
Pertinence