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Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

   Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08293 posée par M. Guillaume Gontard

   Renforcement de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

   Mouvement social dans les écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0307G posée par M. Guillaume Gontard

   Réforme des retraites

   Réponse du Première ministre

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 04251 posée par M. Guillaume Gontard

   Renoncement à l'élargissement de l'A46 sud

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

   Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 03481 posée par M. Guillaume Gontard

   Gouvernance des conseils stratégiques de filières

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 03490 posée par M. Guillaume Gontard

   Conséquences de l'étalement de la dette de l'État à l'égard des corps techniques de la fonction publique d'État

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 01880 posée par M. Guillaume Gontard

   Espace minimum par élève dans les salles de classe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 0063S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique de l'hébergement d'urgence et respect de l'inconditionnalité de l'accueil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    14/07/2022

    Pertinence