Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

Aménagement de la RN 165

Réponse du ministère : Équipement

25/04/2001
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

Axes de circulation dans la vallée du rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0957S posée par M. Pierre André

Tracé du canal Seine-Nord

Réponse du ministère : Équipement

29/11/2000
Pertinence
Question n° 0925S posée par M. Paul Girod

Création d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

18/10/2000
Pertinence
Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour

Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0560S posée par M. Philippe Madrelle

Création d'une voie de contournement par l'ouest de l'agglomération bordelaise

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1999
Pertinence
Question n° 0543S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aménagement de la RN 147 entre Poitiers et Limoges

Réponse du ministère : Équipement

12/05/1999
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence