Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0030S posée par M. François Gerbaud

Conséquences de la non-privatisation d'Air France

Réponse du ministère : Logement

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0121S posée par M. Alain Dufaut

Tarif aérien sur la ligne Avignon - Paris

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1997
Pertinence
Question n° 0163S posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation de l'Aérospatiale et production des avions de transports régionaux

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 0621S posée par M. Auguste Cazalet

Recommandations de l'association internationale du transport aérien (IATA) concernant le contrôle aérien

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0714S posée par M. Paul Girod

Avenir du centre de parachustime de Laon

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

09/02/2000
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Jean Boyer

Liaison aérienne Paris - Grenoble

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2001
Pertinence