Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

16/01/2003
Pertinence
Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

20/12/2001
Pertinence
Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

Réponse du ministère : Budget

19/12/2001
Pertinence
Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

Prolongement de l'axe autoroutier A77

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

14/12/2001
Pertinence
Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

Réponse du ministère : Logement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 1172S posée par M. Gilbert Barbier

Tracé de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

31/10/2001
Pertinence
Question n° 1164S posée par M. Bernard Piras

Politique de lutte contre l'ambroisie

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2001
Pertinence
Question n° 1162S posée par M. Jean Faure

Déneigement des routes communales ou rurales

Réponse du ministère : Équipement

24/10/2001
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Dominique Leclerc

Mesures compensatoires destinées aux commerçants et artisans pour les risques liés au passage à l'euro

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2001
Pertinence