Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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487 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

403 questions

Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05527 posée par M. Jean Louis Masson

Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05300 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Jean Louis Masson

Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean Louis Masson

Séquelles du transfert de la compétence transports scolaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03476 posée par M. Jean Louis Masson

Désinvolture du Gouvernement en matière de réponses aux questions écrites des sénateurs

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02705 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un lycée franco-allemand à Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02619 posée par M. Jean Louis Masson

Différence de tarification des transports scolaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

15/09/2022
Pertinence